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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER
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STEPHANE BERG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STEPHANE BERG
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER ..., Société coopérative à capital agricole variable

Numéro de dépôt :
1602297
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2030

Présentation de la marque STEPHANE BERG

Déposée le 10 juillet 1990 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STEPHANE BERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER domicilié(e) 4A route de Vin, 67600 ORSCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 795 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Mme DIETRICH-SCHNELL Michèle domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX - France.

La marque STEPHANE BERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STEPHANE BERG arrivera à expiration en date du 10 juillet 2030.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER a également déposé les autres marques suivantes : LE PUITS DU MOINE , LES FAÎTIERES , LA SOURCE DU MOINE , MONCHBORNER


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER ..., Société coopérative à capital agricole variable - 4A route de Vin, 67600 ORSCHWILLER - France - SIREN 778795435


CABINET NUSS, Mme DIETRICH-SCHNELL Michèle - 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2000 n°2162455 - Publication au BOPI 2000-01-18

Inscription le 5 février 2010 - Changement de dénomination n°515346 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-05

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2010 n°2434758 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-18

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2020 n°2752631 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-29

Vins, spiritueux, liqueurs, eaux-de-vie et, plus généralement, boissons alcooliques